(Suite de la discussion et adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié) [suite…]
Tous les articles dans Session 2022 / 2023
5 ArticlesProposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la Ferme France
Intervention de Joël Labbé – Discussion générale
Projet de loi de finances pour 2023
Mercredi 30 novembre, le Sénat a rejeté les crédits de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2023. [suite…]
Débat sur les conclusions du rapport d’information intitulé « Cinq plans pour reconstruire la souveraineté économique »
Débat organisé à la demande de la commission des affaires économiques, sur les conclusions du rapport d’information intitulé « Cinq plans pour reconstruire la souveraineté économique ». [suite…]
Débat sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale
Mercredi 5 octobre 2022, dans l’après-midi, le Sénat a organisé un débat sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale, à la demande de la délégation sénatoriale aux outre-mer.
Le débat a permis de revenir sur les temps fort du rapport d’information « Les outre-mer au cœur de la stratégie maritime nationale » de la délégation et sur les quarante recommandations formulées par ses membres.
Dans le cadre de ce débat, les sénateurs ont présenté leur point de vue sur ce sujet, les principaux constats dressés dans le rapport et les propositions pour y répondre, à travers une séquence de questions-réponses avec le Gouvernement, en présence de Jean-François CARENCO, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer chargé des outre-mer. [suite…]
