Lors de sa séance publique du jeudi 19 novembre 2020 matin, dans le cadre de l’ordre du jour réservé au groupe Les Indépendants – République et Territoires (INDEP), le Sénat a débattu du thème suivant : « La forêt française face aux défis climatiques, économiques et sociétaux ». [suite…]
Tous les articles dans Session 2019 / 2020
12 ArticlesDébat sur l’alimentation locale et durable
Lors de sa séance publique du mardi 17 novembre 2020, dans le cadre de l’ordre du jour réservé au groupe Rassemblement des démocrates progressistes et indépendants (RDPI), le Sénat a débattu sur l’alimentation durable et locale. [suite…]
Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire
Adoption définitive des conclusions de la commission mixte paritaire
Joël Labbé. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, la grandeur de la démocratie réside dans le débat contradictoire. Sans surprise, nous allons une fois de plus réaffirmer notre opposition à ce texte. [suite…]
Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire
Mardi 27 octobre 2020, le Sénat a adopté, par 184 voix pour et 128 contre (voir les résultats du scrutin public), le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières.
Débat sur les conclusions du rapport « Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir » de la commission d’enquête Lubrizol
Mardi 30 juin 2020, le Sénat a débattu des conclusions du rapport « Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir ». Ce débat a été demandé par la commission d’enquête chargée d’évaluer l’intervention des services de l’État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen, présidée par Hervé Maurey (UC – Eure), à l’origine de ce rapport.
[suite…]
Comment faire face aux difficultés de recrutement des entreprises dans le contexte de forte évolution des métiers ? – Débat sur un rapport d’information de la délégation sénatoriale aux entreprises
Jeudi 25 juin 2020, le Sénat a débattu en séance publique, à la demande de la Délégation aux entreprises, des solutions aux difficultés de recrutement des entreprises dans le contexte de forte évolution des métiers, en présence de Mme Muriel PÉNICAUD, Ministre du Travail. [suite…]
Débat sur la situation du logement et du bâtiment
Joël Labbé. Monsieur le ministre, le week-end dernier, la Convention citoyenne pour le climat a adopté ses propositions, désormais rendues publiques. (Murmures sur les travées du groupe Les Républicains.) [suite…]
Débat : la crise du Covid-19, relocalisation des productions stratégiques pour assurer notre souveraineté. Lesquelles, où, comment ?
Lors de sa séance publique du mercredi 27 mai 2020, le Sénat a débattu, à la demande du groupe Union centriste (UC), sur le thème « La crise du Covid‑19 : relocalisation des productions stratégiques pour assurer notre souveraineté. Lesquelles, où, comment ? ».
Débat sur les mesures de santé publique prises face aux risques d’une épidémie de coronavirus Covid-19 en France
Mercredi 4 mars 2020, le Sénat a débattu en séance publique sur les mesures de santé publique prises face aux risques d’une épidémie de Coronavirus COVID-19 en France. [suite…]
Projet de loi relatif au parquet européen et à la justice pénale spécialisée
Lors de sa séance publique du mardi 25 février 2020, le Sénat a examiné en première lecture le projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée. [suite…]
