Tous les articles dans Session 2017 / 2018

PROJET DE LOI
mettant fin à la recherche ainsi qu’à l’exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l’énergie et à l’environnement [suite…]

Jeudi 26 octobre, dans le cadre de l’ordre du jour réservé au groupe Union centriste, le Sénat a débattu du thème « Logement social : sur quels territoires, comment et pour qui demain ? » en présence de Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires. [suite…]

Mercredi 25 octobre 2017, dans le cadre d’un ordre du jour réservé au groupe Les Indépendants – République et Territoires, le Sénat a débattu sur le thème « Intelligence artificielle, enjeux économiques et cadres légaux ». [suite…]