Lors de sa séance publique du mercredi 27 mai 2020, le Sénat a débattu, à la demande du groupe Union centriste (UC), sur le thème « La crise du Covid‑19 : relocalisation des productions stratégiques pour assurer notre souveraineté. Lesquelles, où, comment ? ».
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409 ArticlesForfait de mobilité durable
15″ législature / Question écrite
> Publiée 14/05/2020
M. Joël Labbé attire l’attention de Mme la ministre de la transition écologique et solidaire sur la différence de traitement des salariés de droit privé et des agents de l’État dans le cadre de la mise en œuvre du forfait mobilité durable.
Crise sanitaire coronavirus
PROPOSITION DE RÉSOLUTION
tendant à la création d’une commission d’enquête chargée d’évaluer la gestion des stocks d’équipements de protection individuelle pendant la pandémie de coronavirus,
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 13 mai 2020
Distribution des cartes d’allocation pour demandeurs d’asile et Covid-19
15e législature / Question écrite
> Publiée le 30/04/2020
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur de manière urgente sur la distribution prévue dans les semaines qui viennent de nouvelles cartes d’allocation pour demandeurs d’asile (carte ADA) par l’office français de l’immigration et de l’intégration (OFII). [suite…]
Situation des horticulteurs et pépiniéristes
15e législature – Question écrite
> Publiée le 23/04/2020
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation en urgence sur les conséquences dramatiques de la fermeture des établissements des horticulteurs et pépiniéristes producteurs dans le cadre de la lutte contre le coronavirus, au regard de la vente directe de leurs productions de fleurs, plantes et arbres. [suite…]
Producteurs locaux et marchés
15e législature / Question d’actualité au gouvernement
> publiée le 26/03/2020
M. Joël Labbé. Je tiens tout d’abord à affirmer la solidarité de mon groupe avec l’ensemble des personnes mobilisées dans la lutte contre le coronavirus, notamment les soignants. [suite…]
Débat sur les mesures de santé publique prises face aux risques d’une épidémie de coronavirus Covid-19 en France
Mercredi 4 mars 2020, le Sénat a débattu en séance publique sur les mesures de santé publique prises face aux risques d’une épidémie de Coronavirus COVID-19 en France. [suite…]
Projet de loi relatif au parquet européen et à la justice pénale spécialisée
Lors de sa séance publique du mardi 25 février 2020, le Sénat a examiné en première lecture le projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée. [suite…]
Mineurs vulnérables
PROPOSITION DE LOI
visant à apporter un cadre stable d’épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français,
Enregistrée à la Présidence du Sénat le 07 février 2020
Obligation réelle environnementale dans un bail rural
15e législature / Question écrite
> publiée le 06/02/2020
M. Joël Labbé attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation sur les modalités de mise en oeuvre de l’obligation réelle environnementale dans un bail rural. [suite…]
