Mission « Politique des territoires »
Monsieur le président, madame la ministre, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, avant d’aborder la politique de la ville, j’évoquerai les deux autres missions rattachées à la politique des territoires. [suite…]
Mission « Égalité des territoires et logement »
Monsieur le président, madame la ministre, madame, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, avec une dotation de 13,6 milliards d’euros pour l’année 2015, le budget de la mission« Égalité des territoires et logement » est globalement préservé. C’est pour nous une satisfaction, mais toute relative tant les besoins en logement restent une préoccupation majeure dans notre pays. [suite…]
M. Joël Labbé. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, l’intitulé de l’introduction du rapport d’Alain Bertrand est clair : « pas de sous-territoires, pas de sous-citoyens ! » Les choses sont dites comme elles doivent l’être, ce qui ne me surprend pas du tout de la part de notre collègue. [suite…]
« Je me dois de parler de la ferme des mille vaches. »
Tout d’abord, je vous salue, monsieur le secrétaire d’État chargé de la réforme de l’État et de la simplification. À la suite des dernières valses de ministres et de secrétaires d’état, je ne vous avais pas identifié, ce dont je vous prie de m’excuser. Or voilà une dizaine de jours, en« zappant » un soir, je vous ai vu par hasard, je ne sais ni sur quelle chaîne de télévision ni dans quelle émission. (Sourires.) [suite…]
« Ce projet de loi est un vrai point de départ. »
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des affaires économiques, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, je regrette de ne pouvoir m’exprimer avec l’accent ensoleillé du Sud, et de rompre ainsi avec les orateurs précédents ! (Sourires.)
M. Jean-Jacques Mirassou. Ce n’est pas de votre faute, mon cher collègue !
M. Marc Daunis,rapporteur. Nul n’est parfait ! (Nouveaux sourires.)
M. Joël Labbé. Je suis du Sud, certes,… mais du sud de la Bretagne ! (Mêmes mouvements.) [suite…]
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je dispose aujourd’hui de douze minutes pour m’exprimer. C’est inhabituel pour notre groupe : nous disposons généralement de six minutes. Je vais quand même essayer de ne pas utiliser l’intégralité de mon temps de parole.
Le lien entre l’agriculture, le territoire, l’alimentation et les citoyens est enfin fait. Pour nous, c’est essentiel. Le projet de loi traduit une véritable volonté de transition – une transition certes souple, mais réelle – dans l’intérêt supérieur de la nation et même au-delà, car la France se doit d’être exemplaire. Stéphane Le Foll a montré sa détermination– il m’est plus facile de la saluer en son absence, et je lui souhaite au passage un prompt rétablissement – à faire de la France le leader européen de l’agroécologie. C’est fort, c’est noble ! [suite…]
« Nous soutenons l’idée que cette notion de modération permettra de développer des installations plus performantes, moins émissives et moins énergivores, donc plus compétitives et plus rentables pour nos entreprises et pour nos exportations industrielles. »
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, sobriété, transparence, concertation en matière d’ondes électromagnétiques : voilà un titre qui est clair.
Cette proposition de loi, portée à l’Assemblée nationale par Mme Laurence Abeille, députée écologiste, dont je tiens à saluer la présence dans nos tribunes (Applaudissements sur les travées du groupe écologiste.), a connu, certes, quelques difficultés au démarrage. Pourtant, c’est un texte qui n’est ni idéologique, ni dogmatique. Il met tout simplement en avant la garantie de la santé pour nos concitoyens, tout en assurant une bonne couverture numérique de notre territoire. [suite…]
Conclusions de la Commission Mixte Paritaire
Monsieur le président, monsieur le président de la commission, monsieur le rapporteur, je tiens à saluer Mme la secrétaire d’État qui reprend « en live », deux jours de suite, deux textes – hier, le projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire, aujourd’hui ce projet de loi relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises –, deux textes qui possèdent leurs liens, leur cohérence, leur complémentarité et replacent l’humain au cœur de nos préoccupations. [suite…]
« En mobilisant citoyens, épargnants, consommateurs et réseaux d’accompagnement dans l’entreprise, l’économie sociale et solidaire développe la vigilance démocratique et le lien social. »
Je tiens tout d’abord, au nom du groupe écologiste, à vous souhaiter la bienvenue, madame la secrétaire d’État, et à vous adresser nos félicitations pour votre nomination. Nous avons également une pensée pour Valérie Fourneyron, à laquelle nous souhaitons un prompt rétablissement. [suite…]
Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues,
Je me réjouis que nous puissions examiner cette proposition de loi, un peu plus de deux mois après l’adoption d’une motion de M. Jean Bizet tendant à opposer l’exception d’irrecevabilité ayant rendu caduc un texte similaire déposé par notre collègue Alain Fauconnier.
Au-delà de l’arrêté pris en mars par M. le ministre de l’agriculture et interdisant la commercialisation, l’utilisation et la culture du maïs génétiquement modifié MON 810, qui constituait une mesure d’urgence avant la période des semis, il y a bien lieu de légiférer sur cette question. [suite…]
